.
1 - Propriété
Le site https://www.patrickdeville.fr a été réalisé pour le compte de:
Patrick DEVILLE
9 Route du Gât - 36140 AIGURANDE

2 - Gestion et hébergement
L'ensemble du site web est géré par PatMax Web.
Contact: Nous contacter
Hébergement: www.ovh.com

3 - Loi Informatique, fichiers et libertés
En application de l'article L27 de la loi du 6 janvier 1978, les informations recueillies (nom, prénom, pseudo, email, etc....) ne sont destinées qu’à la gestion de ce service.
Les informations recueillies sur les internautes utilisant le service ne peuvent être cédées à des organismes extérieurs. Les internautes disposent d'un droit d'accès et de rectification concernant ses données personnelles auprès du propriétaire du site ou au travers du service de support: Nous contacter

4 - Autorisations de reproduction de contenus
Le contenu de ce site, est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du Droit de la propriété intellectuelle et des droits d'auteur.
Il est donc soumis à l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou distribution des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé.

Aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, du code de la propriété intellectuelle il n'est autorisé, que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé et non destinées à une utilisation collective, ainsi que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration.

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L. 122-4).

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les journalistes peuvent reproduire partiellement ou totalement les informations figurant sur ce site, sans autorisation préalable, mais avec mention explicite de l'origine (www.patmax.fr) et à l'exception des illustrations (photographies, dessins… ).

Pour tout renseignement, demande de lien, merci de me contacter à l'adresse suivante: Nous contacter

5 - Etablissement de liens hypertextes
Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien hypertexte sur la page d'accueil du site https://www.patrickdeville.fr/index.php
L'URL de la page ciblée doit être indiqué clairement. Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le site Patrick DEVILLE comme étant le sien, dénaturer le contenu du site cible, s'abstenir d'indiquer clairement que l'internaute est dirigé vers www.patrickdeville.fr

Les pages du site Patrick DEVILLE ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais peuvent être affichées dans une nouvelle fenêtre, sauf dans le cadre de partenariat par affiliation, en accord avec les responsables du site.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Patrick DEVILLE.

6 - Cookies
Utilisation des cookies/traceurs
Un « cookie » est un petit fichier qu’un site Internet envoie sur la machine d’un internaute par le biais du navigateur, contenant des informations sur sa navigation, et destiné à identifier cette machine lors d’une connexion ultérieure.
Le site www.patrickdeville.fr n'utilise pas de cookies pour son fonctionnement.
Un identifiant de session est attribué à votre connection lors de l'utilisation du formulaire de contact.
Cet identifiant a pour but de vérifier que le code de vérification, que vous composez, correspond bien à l'image affichée.
Il est automatiquement détruit, lorsque vous fermé votre navigateur.

7 - Mise à jour de la notice légale du site
Nous nous réservons le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires.
Nous invitons donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance.

8- Net-etiquette
Il est de même stipulé qu’il est évidemment interdit :
  • de recueillir ou de stocker des informations sur d’autres utilisateurs par quelque moyen que ce soit,
  • d’introduire des « virus » ou programmes informatiques destinés à dégrader ou endommager des matériels, logiciels ou tout équipement de télécommunications.